L’enquête publique est terminée

img_1857L’enquête publique est terminée depuis hier. Merci à toutes et à tous pour votre participation et votre mobilisation. Environ 150 témoignages ont été transmis au Commissaire Enquêteur, Manuel Guillamo, par entretien, par mail ou par courrier. D’après son expérience, c’est une situation exceptionnelle pour une enquête limitée dans son impact géographique.

Certes des avis ont été opposés à notre démarche, notamment à Champigny, mais la plus grande partie ont été favorables. De nombreux Joinvillais se sont aussi mobilisés, merci à eux.

Nous devons également remercier le Commissaire Enquêteur pour son objectivité, sa perspicacité et son grand professionnalisme. Il a écouté le plus de témoignages possibles, malgré l’affluence et a fait son possible pour prendre en compte toutes les interventions en demandant des écrits. Certains d’entre vous ont pu être frustrés de ne pas pouvoir témoigner directement mais sachez que tout a été pris en compte.

Cette mobilisation est une première victoire. Bravo à vous tous qui avez su saisir l’opportunité qui nous a été donnée. Notre démarche est une première en France.

Le Commissaire Enquêteur a également entendu les élus locaux et départementaux et leurs contributions serviront également à nourrir son avis.  Cet avis sera donné avant Noël.

Mais attention, la route reste longue. Si l’avis était favorable, il y a d’autres étapes:

  • l’organisation d’un scrutin local pour les seuls habitants du quartier inscrits sur la liste électorale de Champigny, afin d’élire une commission d’habitants qui devra rendre un avis. Ce scrutin est en cours d’organisation par la Préfecture.
  • Les avis rendus par chacun des 2 Conseils Municipaux
  • L’avis du Conseil Départemental
  • La décision du Préfet en fonction des résultats des différentes étapes
  • La publication d’un décret en Conseil d’Etat

Ce processus peut encore prendre encore 1 à 2 ans au minimum.

Bien entendu, si l’avis du Commissaire Enquêteur était défavorable, la suite serait beaucoup plus courte, mais nous restons optimiste sur la décision.

N’oublions pas non plus que la Commune de Champigny sur Marne a déposé un recours sur la décision du Tribunal Administratif d’ordonner une enquête publique. Mais celle-ci vient d’avoir lieu et il apparaît peu probable dans ces conditions que la cour d’appel revienne sur la décision du Tribunal. Là aussi restons optimiste en attendant avec confiance le jugement d’autant que nous sommes bien défendus.

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Restons patients et mobilisés et nous serons peut-être Joinvillais en 2018 !

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